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MENTIONS LEGALES
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| Personne propriétaire du Site |
SARL ADREM
7 route de Royan - 17270 St Martin d'Ary
Siret : 529 122 731 00019
529 122 731 RCS Saintes
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| Crédit photos |
Les photos présentes sur le site sont réalisées par la SARL ADREM et Photos Cuvillier pour les coussins d'alliances.
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| Hébergement |
La Gestion, la Maintenance et le Suivi de l'hébergement est réalisé par la SARL ADREM. L'hébergement du site est réalisé par PlanetHoster.
Adresse : 150 Pierre Mercure
Montreal, Quebec H1A 5A9
Canada
Tel : +1 514 802 1644
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| Droits d'auteurs |
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de la SARL ADREM.
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| Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé |
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à : SARL ADREM - 7 route de Royan - 17270 St Martin d'Ary et les faire rectifier le cas échéant.
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| Décharge de responsabilité |
Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, la SARL ADREM ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations.
La SARL ADREM n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.
Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels la SARL ADREM n'a aucun contrôle.
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| Accès au site Internet |
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la SARL ADREM et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
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| Dernière mise à Jour : 28/10/2011 |
